Pour virée des personne il faut des motifs , certes dans certaine entreprise on n'en trouve de mauvais, mais ses pas partout c'est plutôt même très rare,
Aucun règlement ne serait être en dessous de la lois qui sont des minium rien ne peut les rabaissé
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=9CC40D6C71A08E698F4BB358D558D26B.tpdjo14v_1?idArticle=LEGIARTI000006436272&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20101117Article 1133 code civil
Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804
La cause est illicite, quand elle est prohibée par la loi, quand elle est contraire aux bonnes moeurs ou à l'ordre public.
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contraire aux bon mœurs impliquant qu'il suffit que ca soit amoral peut importe comment pour que ca deviens illicite (aux hasard) :
ainsi un licenciement motiver par de mauvaise motif et forcement illicite,
des attitude déplacer comme tous ceux qui ne ceux fait ps en publique d'ofice divers, câlin obligation d'amours et autre thèmes totalement priver et du choix de chacun sont illicite.
une personne essayer et ou suggérant simplement de choisie pour les autres des chose qui sont leur choix personnelle et en illégalité caractériser
ne peut être du choix d'un seul personne ceux qui regarde une autre et uniquement elle encore moins plusieurs
même le porte de l'uniforme doit être motiver pars des cause réelle et sérieuse
les couleurs de cheveux, de peux , choix sexuel , vie personnelle en dehors des heurs de travaille et aux choix
n'est pas illicite mais plutôt obligatoire
il est a rajouter que l'employeur peu interdire la circulation de toutes ouvrage en dehors de ceux nécessaire au travaille , les manuscrite personnelle étant du ressort priver , il n'y pas besoin de plus de motif pour les interdit sur lieux de travaille qui est forcement celui de l'employeur et non pas du domaine priver des personne,
c'est encore du devoirs, de l'obligation fondamental de la responsabilité l'employer de prendre les devants pour éviter de distraire le personne par tous moyen dont:
interdire des ouvrages divers et fait multiple du ressort du pure priver, qui non strictement rien a faire sur le lieux de travaille ,
d'obliger l'employer de ceux concentre sur sont travaille et rien d'autre d'extérieurs, c'est notamment de ca responsabilité minimal obligatoire pour éviter en outre les accident du travaille, ne pas le faire serait totalement désemparement illicite
le premier rôle de l'employeur de protéger ses employer de tous ceux qui peur leur arriver aux travaille te rien qu'aux travaille en fessant leur travaille surtout strictement rend d'extérieurs .
ect.....
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c'est don totalement impossible de ceux faire jeter San rien en cas de conflits ca peut être régler , toutes absence de règlement du litige constitue d'office une faute de celui qui ne ceux rebelle pas dans le bon sens.
pamplemousse voila bien des souvenirs qui me fond penser a bien des choses un genre de retenues comme en classe pour éviter les débordement c'est ça qu'il s'agit ou d'autre chose ?